Conseil municipal 13 décembre à 18h45

de à
Agenda de la commune

 Conseil municipal               jeudi 13 décembre à 18h45

ORDRE DU JOUR

  • Approbation PV conseil du 18/10/18
  • Liste des emplois et conditions des logements de fonction
  • Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts en 2018. Budget commune de Méry-ès-Bois
  • Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts en 2018. Budget Eau-assainissement
  • Durée d’amortissement Budget Eau-assainissement
  • Modification des statuts de la communauté de commune portant définition de l’intérêt communautaire en matière de « politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales »
  • Centre socioculturel : tarifs 2019
  • Tarifs 2019 Restauration scolaire
  • Garderie périscolaire : tarif 2019
  • Prix de l’eau potable : tarif 2019
  • Prix de l’eau usée : tarif 2019
  • Tarif de la pêche : année 2019
  • Tarif des concessions du cimetière année 2019
  • Fourrière animale année 2019
  • Règlement Centre socioculturel
  • Projet d’implantation d’un pylône de téléphonie mobile sur la commune de Méry-ès-Bois par la société CIRCET
  • Redevance pour occupation provisoire du domaine public communal
  • Participation financière à la classe de neige – Année 2019
  • Vente de chemin rural aliéné
  • Achat de terrain
  • Mise à jour organigramme
  • Affaires diverses
    • Projet éolien
    • Changement des fréquences de la TNT
    • Qualité de l’air intérieur
    • RGPD